OUVERTURE

Le service urbanisme de la Mairie est ouvert au public mardi et jeudi toute la journée.

Mme Duffield : 03 82 44 55 09
elodie.duffield@longuyon.fr
Melle Cammarata : 03 82 44 55 17
maud.cammarata@longuyon.fr

 

Pour toute demande d'informations relatives à l'assainissement, merci de bien vouloir contacter la Communauté de Communes "Terre Lorraine du Longuyonnais" (T2L).


1 - Plan local d'urbanisme

a) Le réglement des zones du plan local d'urbanisme

b) Plan de zonage n°1

c) Plan de zonage n°2

d) Plan de zonage n°3

e) Plan de zonage de Villancy

 

2 - Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme 

a) Notice de présentation avec en lien le document ci-joint nommé 54-LONGUYON MS – Approbation

b) Plan de zonage avec en lien le document ci-joint nommé PLU_LONGUYONMS_plache3c appro 2000

c) Délibération d’approbation du Conseil Municipal de LONGUYON avec en lien le document ci-joint nommé DELIB_PLU_MS_APPROBATION_01072020

 

3 - Autorisations d'urbanisme

a) Les différents imprimés sont disponibles sur le site www.service-public.fr

(se rendre dans la rubrique "logement-autorisations d'urbanisme").

b) Lettre de sensibilisation pour les propriétaires de Longuyon

 

c) Etat d’urgence sanitaire et demande d’autorisation d’urbanisme.

Application de l’ordonnance n°2020-306 du 25 mars 2020 relative à la prorogation des délais échus pendant la période d’urgence sanitaire et à l’adaptation des procédures pendant cette même période :

  • Tout délai relatif à l’instruction d’une autorisation d’urbanisme est suspendu et reprendra son cours un mois après la déclaration de la fin de l’état d’urgence sanitaire.
  • Pour les demandes d’urbanisme adressées depuis le 12 mars 2020, leur point de départ d’instruction est reporté : le délai d’instruction ne commencera à courir qu’un mois après la déclaration de la fin de l’état d’urgence sanitaire.

Ordonnance n°2020-306 du 25 mars 2020 :

https://www.legifrance.gouv.fr/eli/ordonnance/2020/3/25/JUSX2008186R/jo/texte

 

Ordonnance n°2020-427 du 15 avril 2020 : cette ordonnance modifie l'ordonnance n°2020-306. Concernant les délais d'instruction des autorisations d'urbanisme, ils recommencent à courir à compter du 24 mai 2020 (fin de l’état d’urgence à ce jour).

Lien vers l’ordonnance n°2020-427 :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041800899&categorieLien=id

 

 

4 - Périmètres des monuments historiques classés : Eglise Sainte-Agathe et vestiges du Haut-Fourneau dit du Dorlon.

 a) Plan du périmètre de l'Eglise Sainte-Agathe (cercle brun) avec le périmètre archélologie (en jaune) 

 b) Plan de périmètre du monument historique classé : le Dorlon 

Guide pour les secteurs patrimoniaux, élaboré par l'AGAPE : (document à télécharger). Ci-dessous la vidéo de présentation de ce guide :

5 - Lutte contre les inondations

a) L'arrêté préfectoral 

b) Le rapport de présentation

c) Le réglement du Plan de prévention des risques d'inondation

d) Le plan de zonage

e) Annexe : la carte des aléas.

6 - Ravalement en Meurthe-et-Moselle, étude du CAUE54 et le nuancier

a) Nuancier

b) Plaquette

 

7 - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

a) Délibérations du Conseil Municipal du 10 novembre 2017

b) De l'élaboration à l'approbation du PLU

c) Qu'est-ce qu'un PLU ?

d) Diaporama Plan Local d'Urbanisme (PowerPoint)

 

Réunion publique n°1 PLU Longuyon du 20 juin 2019

Compte-rendu de la réunion publique du 20 juin 2019

 

8 - Fiches conseils de l'UDAP pour réaliser des travaux

https://www.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Grand-Est/Aides-et-demarches/Fiches-conseils-travaux-sur-un-batiment-ancien-pour-les-particuliers-les-elus-et-les-amenageurs/Fiches-conseils-des-UDAP-Meurthe-et-Moselle-Meuse-Moselle-et-Vosges

 

9 - GUIDE A L'USAGE DES EXPLOITANTS

L'établissement recevant du public (ERP)

 

 

10 - Nouvelle antenne relais

Dossier d’information Free Mobile : nouvelle antenne relais au lieu-dit « La Roucette », à LONGUYON : E:SharescommunurbanismeFREE MOBILEDOSSIER_INFORMATION_FREE_MOBILE_LA ROUCETTE.pdf